Livre des Peines

Ces peines s'appliquent à la lettre, et peuvent être cumulables. Il n'est pas obligatoire de passer devant un juge, sauf circonstances aggravées.

→ Outrage à Agent des Forces de l'Ordre: 700$ d'amende, et 1 an de prison avec sursis *.
→ Outrage à Magistrat: 1000$ d'amende et 3 ans d'emprisonnement avec sursis *.
→ Outrage à la Présidence ou à ses Employés: Emprisonnement 1 an sans possibilité de réduction de peine.


Ces peines s'appliquent à la lettre, et peuvent être cumulables. Il n'est pas nécessaire de passer devant un juge, sauf circonstances aggravées.


→ Arrêts aux stop: 90$ d'amende, 2 points sur le permis de conduire.
→ Non respect des signalisations au sol: 250$ d'amende, 1 point sur le permis de conduire.
→ Alcool au volant ( > 0.8g/L de sang ): 480$ d'amende, 4 points sur le permis de conduire. Obligation de passer un stage de récupération de points. *
→ Détention ou Sous l'emprise de Stupéfiants: Immobilisation du véhicule, emprisonnement 2 ans.
→ Excès de vitesse: 180$ d'amende, 1 point par dizaine de km/h au dessus de la vitesse limitée. Si excès > à 40km/h : retrait de permis et obligation de le repasser. *
→ Stationnement gênant ou réservé aux handicapés: 200$ d'amende. Mise en fourrière du véhicule si le propriétaire n'est pas à proximité, frais de fourrière à la charge du propriétaire du véhicule.
→ Non port du dispositif de sécurité (ceinture, casque ...): Amende 180$. 2 points sur le permis de conduire concerné.
→ Téléphone au volant: Amende 100$. 1 point sur le permis de conduire.
→ Usage intempestif du Klaxon: Amende 80$. 1 point sur le permis de conduire.
→ Conduite à contre-sens: 200$ d'amende. 3 points sur le permis de conduire.
→ Feux éteint la nuit ou forte pluie: 200$ d'amende. 3 points sur le permis de conduire.
→ Conduite sans permis: Immobilisation du véhicule. 10.000$ d'amende et 1 an de prison avec sursis. *
→ Conduite dangereuse: 2.000$ d'amende et 2 points sur le permis de conduire.



Ces peines s'appliquent à la lettre, et peuvent être cumulables. Il est obligatoire de passer devant un juge.

→ Détention ou Sous l'emprise de Stupéfiants : Emprisonnement 2 ans.
→ Détention d'arme sans permis : Emprisonnement de 1 an, confiscation des armes, amende 2.800$. Si armes lourdes: Emprisonnement 2 ans. *
→ Agression physique/verbale : 1 an de prison ferme et 5.000$ de dédommagement à la victime.
→ Agression sur Agent des Forces de l'Ordre en service : 3 ans de prison ferme et 1 an avec sursis ainsi que 8.000$ de dédommagement à la victime.
→ Appel 911 abusif: 200$ d'amende.
→ Refus d’obtempérer (manifestation orale simple): 180$ d'amende et Garde à Vue de 24 heures.
→ Refus d'obtempérer en Véhicules: 5.500$ d'amende, retrait du permis de conduire, emprisonnement de 1 an et demi.
→ Refus d’obtempérer à Pied: 2.500$ d'amende, emprisonnement de 1 an.
→ Intrusion dans propriété privée: 1 200$ d'amende.
→ Dégradation sur une propriété privée: 3 000$ d'amende.
→ Port d'un masque en lieu public: 250$ d'amende.
→ Ivresse sur la voix public: 150$ d'amende
→ Dégradation de bien public : 250$ d'amende
→ Vol à l'arraché : 6 mois de prison ferme et 1.000$ d'amende A main armée: Emprisonnement 1 an. *
→ Vol de véhicule : 1 an de prison ferme et 1.500$ d'amende Carjacking : Emprisonnement 2 ans. *
→ Course illégale : 6 mois de prison ferme et 900$ d'amende, retrait du permis de conduire.
→ Trafic de drogue/armes : 5 ans de prison ferme et 7.000$ d'amende.
→ Délit de Fuite : 3 ans de prison ferme et 1.500$ d'amende.
→ Prise d'otage : 12 ans de prison ferme et 13.000$ d'amende.
→ Braquage : 20 ans de prison ferme et 25.000$ d'amende.
→ Tentative de meurtre : 18 ans de prison ferme et 15.000$ d'amende. Sur représentant de la loi : Emprisonnement 20 ans et 20.000$ d'amende *
→ Meurtre : 20 ans de prison ferme et 35.000$ d'amende. Sur représentant de la loi : Emprisonnement 25 ans et 50.000$ d'amende *
→ Tentative de Corruption (civil) : 6 mois de prison ferme et 4.000$ d'amende. Corruption (agent et civil) : Emprisonnement 5 ans et 10.000$ d'amende *



Ces peines s'appliquent à la lettre, et peuvent être cumulables. Il est obligatoire de passer devant un juge.

→ Acte terroriste: Prison à perpétuité ou Peine de mort.
→ Crime contre le Gouvernement: Prison à perpétuité ou Peine de mort.

* Peines en cas de circonstances aggravées. Obligation de passer devant un Juge.


Temps d'emprisonnement.

Chaque année d'emprisonnement vaut 10 minutes de prison.